Marque expirée - Marque en non vigueur

LES FRUITS DEFENDUS
Les fruits défendus association de Loi 1901

Numéro de dépôt :
3553049
Date de dépôt :
01/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/02/2018
LES FRUITS DEFENDUS de Les fruits défendus association de Loi 1901

Présentation de la marque LES FRUITS DEFENDUS

Déposée le 1 février 2008 par la société Les fruits défendus association de Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES FRUITS DEFENDUS »

Le déposant est la société Les fruits défendus association de Loi 1901 domicilié(e) 229 rue de Créqui,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 385 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les fruits défendus domicilié(e) 229 rue de Créqui,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITS DEFENDUS est expirée depuis le 1 février 2018.

Les fruits défendus association de Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : LE VER DANS LA POMME


Les fruits défendus association de Loi 1901 - 229 rue de Créqui,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 500385950


Les fruits défendus - 229 rue de Créqui,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.